Ce site internet est la propriété de La Communauté de Communes Aunis Atlantique
→ Éditeur
Communauté de Communes Aunis Atlantique
200 rue de la juillerie , 17170 Ferrières
05 46 68 92 93
→ Directeur de la publication
Jean-Pierre Servant, Président
→ Conception, création, réalisation et hébergement
Beekom Studio
24 rue Sénac de Meilhan – 17000 La Rochelle
05 17 81 06 88 – contact@beekom.fr
www.beekom.fr
Pages web « Dématérialisation des démarches d’urbanisme »
SOLURIS – 2 rue des Rochers – 17100 Saintes – France.’
→ Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site web est la propriété de la Communauté de Communes Aunis Atlantique. Vous avez l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour votre seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international. Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de la Communauté de Communes Aunis Atlantique.
→ Crédits photos et musiques
© Mélanie Chaigneau, ©Elsa Girault ©Mathieu Vouzelaud
© Creative Common : Winds of Spring – The 126ers
→ Liens hypertextes
Les pages de ce site web pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois à d’autres sites. La Communauté de Communes Aunis Atlantique ne se porte pas garante du contenu de ces autres sites et ne pourra être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation de contenu de ces sites. Les liens vers d’autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur de ce site web.
→ Responsabilités
La Communauté de Communes Aunis Atlantique ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.
→ Protection des données personnelles
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (Numéro de déclaration : 2139616 v 0).
Les informations indispensables au traitement et à l’exécution des demandes sont signalées par un astérisque. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux connaître les utilisateurs et ainsi à améliorer les services qui leur sont proposés. Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant.
→ Pour l’exercer, adressez-vous à :
Communauté de Communes Aunis Atlantique
200 rue de la juillerie , 17170 Ferrières
05 46 68 92 93
→ Loi informatique et Libertés
Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à nos services administratifs pour vous permettre de profiter des services offerts par le site. Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir. Il vous suffit de nous contacter en nous rappelant vos nom, prénom, adresse et e-mail :
par mail : contact@aunisatlantique.fr
par courrier à : 200 rue de la juillerie , 17170 Ferrières
par téléphone : 05 46 68 92 93
→ Utilisation des adresses IP
Une adresse IP est un nombre qui est automatiquement assigné à votre ordinateur par votre fournisseur d’accès Internet lorsque vous naviguez sur le Web. Lorsque vous consultez des pages de notre site, nos serveurs enregistrent votre adresse IP.
La Communauté de Communes Aunis Atlantique collecte les adresses IP pour gérer son propre système informatique et pour analyser l’utilisation faite de son site. Nous ne rattachons les adresses IP à aucune information à caractère personnel, ce qui signifie que vos consultations sont enregistrées mais que vous demeurez anonyme pour nous.
→ L’e-mail publicitaire
Seuls les internautes abonnés à la Lettre d’Information de la Communauté de Communes Aunis Atlantique reçoivent des e-mails à caractère publicitaire. L’information de votre adresse e-mail est indispensable pour recevoir cette lettre d’information. En fin de chaque mail, vous avez la possibilité de vous désabonner de cette lettre, par simple clic. Vous y trouvez également la possibilité de modifier l’information que vous avez fournie.
→ Les cookies
Pour gérer l’intégrité de votre connexion, nous utilisons un cookie de session. Il s’autodétruit et n’enregistre aucune information sur votre ordinateur.